Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LEVROUTEE
THEVENET Jean
Château de Besseuil, SARL

Numéro de dépôt :
3777270
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
CUVEE LEVROUTEE de THEVENET Jean

Présentation de la marque CUVEE LEVROUTEE

Déposée le 25 octobre 2010 par THEVENET Jean et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Besseuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE LEVROUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont THEVENET Jean domicilié(e) Quintaine Cidex 654 - 71260 - CLESSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Besseuil domicilié(e) - 71260 - CLESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CEVAER, DESILETS-ROBBE Michel domicilié(e) 223 Charles GERMAIN - 69400 - VILLEFRANCHE - France.

La marque CUVEE LEVROUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LEVROUTEE est expirée depuis le 25 octobre 2020.


THEVENET Jean - Quintaine Cidex 654 - 71260 - CLESSE - France

Château de Besseuil, SARL - 71260 - CLESSE - France - SIREN 4


SCP CEVAER, DESILETS-ROBBE Michel - 223 Charles GERMAIN - 69400 - VILLEFRANCHE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Vins ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.